Conseil municipal du mercredi 15 juillet 2020

Direct de la séance du conseil municipal de la ville de Bezons, du mercredi 15 juillet 2020. Ordre du jour 1. Détermination du nombre des membres composant le Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS) 2. Election de représentants de la commune au sein du Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS) 3. Désignation de représentants au sein de la Commission d'appel d'offre (CAO) et des procédures adaptées 4. Renouvellement de la Commission communale des impôts directs (CCID) 5. Rapport annuel 2019 en matière d'égalité femmes-hommes 6. Programmation politique de la ville 2020 7. Désignation des représentants de la commune de Bezons au P.L.I.E Argenteuil - Bezons 8. Désignation des représentants de la commune de Bezons à la Mission locale Argenteuil - Bezons 9. Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement pour 2020 avec l'association AGIRE 10. Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement pour 2020 avec la Mission locale Argenteuil - Bezons 11. Débat d'orientations budgétaires sur le rapport d'orientations budgétaires pour l'année 2020 12. Approbation du compte de gestion 2019 Ville 13. Approbation du compte de gestion 2019 Assainissement 14. Compte administratif 2019 Ville 15. Compte administratif 2019 Assainissement 16. Budget ville 2020 : affectation du résultat de fonctionnement 2019 17. Budget ville 2020 - reprise et affectation du résultat d'assainissement 2019 18. Budget primitif 2020 Ville 19. Approbation des taux de fiscalité directe locale pour 2020 20. Autorisation de programmes et crédits de paiement : modifications et créations 21. Assainissement - vote du budget primitif 2020 22. Bilan 2019 des acquisitions et cessions de la ville de Bezons 23. Règlement intérieur provisoire du Conseil municipal 24. Versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires pour les agents de la filière médico-sociale - catégorie A 25. Fixation des indemnités des élus 26. Majoration de l'indemnité des élus 27. Création des emplois permanents 28. Création d'une prime exceptionnelle pour les agents relevant d'un service accueillant des personnes âgées ou leur apportant assistance à domicile, soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de Covid-19 29. Avantages en nature 2019 30. Tableau des effectifs au 1er janvier 2020 31. Compte-rendu des décisions de gestion courante

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